Assurance dommages-ouvrage, contrat d’assurance habitation, garantie biennale… Difficile de s’y retrouver lorsqu’on débute un projet de construction de maison. Pour vous aider à vous repérer et à choisir la ou les garantie(s) qu’il vous faut, Eve Assurances vous propose un tour d’horizon des options d’assurance lors d’une construction de maison. De quoi attaquer vos projets de construction en toute sérénité !
Construction de maison : à quelles garanties doivent souscrire les maîtres d’ouvrage ?
Pour toutes les personnes qui s’apprêtent à débuter la construction de leur maison, cet article est fait pour vous ! Si le projet est excitant, il est aussi très angoissant, notamment concernant les garanties de construction. Vers quelle garantie se diriger ? Laquelle est obligatoire ? Pour les maîtres d’ouvrage, plusieurs solutions sont possibles pour bien assurer la construction de leur maison.
Si, de son côté, le constructeur engage sa responsabilité via le Responsabilité civile décennale (RCD), le maître d’ouvrage est obligé de souscrire une assurance dommages-ouvrage lors de la construction de sa maison. Depuis janvier 1978 et la loi Spinetta, cette assurance est obligatoire dès lors qu’il y a construction, rénovation, réhabilitation ou restitution d’un ouvrage.
Construction de maison et assurance dommages-ouvrages
Tout d’abord, il doit prendre connaissance de tout ce que couvre l’assurance dommages-ouvrage. Celle-ci est souscrite au début des travaux de construction de la maison et est valable pour une durée de 10 ans. L’assurance dommages-ouvrage permet notamment de se couvrir contre les vices et les malfaçons qui mettent en péril la solidité de l’ouvrage et le rendent inhabitable. Dès réception de travaux et dans un délai de 10 ans à compter de la livraison, le maître d’ouvrage est en mesure de demander réparation auprès de son assureur. S’il souhaite vendre son bien avant l’échéance du contrat, l’assurance dommages-ouvrage est automatiquement transmise au nouveau propriétaire. (en savoir plus)
Or si le propriétaire veut aller plus loin dans la protection de sa maison, il le peut !
Pour aller plus loin : souscrire des garanties optionnelles pour la construction d’une maison
En complément de l’assurance dommages-ouvrage, le maître d’ouvrage peut choisir d’autres garanties. Ces dernières lui permettent d’assurer encore mieux la construction de sa maison puisque l’assurance dommages-ouvrage ne couvre que les dommages de nature décennale.
Ainsi, si l’ouvrage est endommagé à cause d’un incendie ou d’une inondation, l’assurance dommages-ouvrage ne couvre pas les frais de réparation.
Dès lors, le maître d’ouvrage peut choisir de souscrire des garanties complémentaires qui sécuriseront l’ensemble des travaux : assurance tous risques chantier, garantie de dommages immatériels consécutifs à des désordres garantis, assurance multirisques habitation… À vous de décider, également, si vous souhaitez souscrire une garantie biennale pour couvrir intégralement votre construction.
Construction de maison et contrat d’assurance habitation
Dernière option complémentaire à l’assurance dommages-ouvrage : le contrat d’assurance habitation. Tout comme l’assurance dommages-ouvrage, le contrat d’assurance habitation est obligatoire. Il doit être signé avant la réception de l’ouvrage, lorsque tous les travaux de gros-oeuvre sont terminés et que la maison est protégée : portes, fenêtres, etc. Le contrat d’assurance habitation couvre donc tous les bâtiments considérés comme habitables.
Le contrat d’assurance habitation va de pair avec l’assurance dommages-ouvrage puisqu’il couvre les dommages non inclus dans celle-ci. Si votre habitation est touchée par un dégât des eaux, un incendie, une catastrophe naturelle ou une explosion, le contrat assurance habitation prend en charge les réparations.
Ainsi, lors de la construction de votre maison, assurez-vous d’avoir toutes les cartes en main pour mener sereinement votre projet.
